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Politique de vente d'œuvres d'art
Nous vous fournissons des informations générales sur la création de votre propre politique de vente d'œuvres d'art. Cependant, veuillez noter que ces informations ne constituent pas un conseil juridique. Pour toute politique de vente spécifique à votre entreprise, nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique.
Les bases d'une politique de vente d'œuvres d'art
Une politique de vente d'œuvres d'art établit les relations juridiques entre vous et vos clients. Elle présente vos obligations envers vos clients et aborde divers scénarios possibles, clarifiant les processus et les attentes.
Contenu de la politique de vente
Une politique de vente d'œuvres d'art couvre généralement des éléments tels que les conditions de paiement, les procédures de livraison et d'expédition, les retours et remboursements, la propriété intellectuelle, les droits d'auteur et bien d'autres aspects importants.